9ème Concept

Orléans

Battle VNR

Kosmopolite 08

F.E.U. 08

DT-3HS	Jace	Meo	Jack Two	DKPEZ	LDK	OCB

Avertissement

Les dégradations et détériorations des biens par inscriptions, graffitis, tags, sont répréhensibles par le code pénal (1er mars 1994) d'après les articles 322-1, 322-2 et 322-3 qui précisent notamment que "le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, les voies publiques ou le mobilier urbain est puni de 3750 euros d'amende et d'une peine de TIG lorsqu'il n'en est résulté qu'un dommage léger".